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Commentaire Sur L�������Ordonnance Des Eaux Et Forets Du Mois D�������Aout, 1669 (1772) is a book written by Daniel Jousse. The book is a commentary on the August 1669 ordinance on water and forests...
Dans ce volume, François Serpillon poursuit son commentaire sur l'ordonnance de 1670 en se concentrant sur les dispositions relatives aux crimes et délits ainsi qu'à la procédure criminelle. Un...